Mairie de La Salle Les Alpes

Divers

1. Cadastre

Il est accessible :

2. SCoT du Briançonnais (Schéma de Cohérence Territoriale)

SCoT sur le site de la Communauté de Communes du Briançonnais.

3. Vous souhaitez construire ou rénover votre habitation ?

Les architectes du CAUE 05 vous conseillent gratuitement sur les aspects réglementaires, financiers, architecturaux et urbanistiques.

4. Les forages domestiques

Sur le site du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie.

5. Zone de Présomption de Prescription Archéologique

Zone archéologique de présomption de prescription - Arrêté Préfectoral Région PACA.
Arrêté Préfet de Région PACA.
Zone de Présomption de Prescription Archéologique.
Information "Zone de Présomption de Prescription Archéologique".

6. Taxe d'aménagement

Délibération.

7. Communauté de Communes du Briançonnais - PFAC (Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif)

Instauration.
Ajustement.

8. Archives Départementales des Hautes Alpes - Plans cadastraux Napoléoniens

Sur le site du Département.

9. Avis de dépôt

SCI les sapins bleus
C. REYBERT
L. MEYER
V. DELOUCHE
O. ROUX   
Scv. domaine skiable     A. CONSTANS 
JP. BLAIS 
N. BROUARD
DECRAMER
CZAJKA

10.Décisions

S. COLL
B. IMBERT
K. SADDI
C. DI BERNARDO
JP. BLAIS
A. DAHER
SCI. L'ASTRAGALE 003
SCI. L'ASTRAGALE 004
M. LAFAY
P. SAVOLDELLI
V. PIASCO
SCI. LE CHALET
R. VALLA 015
R. VALLA 018
SCCV LE PROMONTOIRE
Commune LSLA
C.ISAIA
D.PENNEC
JC. CHABRE
L.AYCARD
JH. SIMONNET
G. DAHER
AC. FOUCHY
P. BLONDEL
F.THOMAS
SARL EXPLOSION